Jacqueline Denis


Autre nom possible de la personne recherchée:
Jacqueline Brillant Jacqueline Denis-Lempereur Jacqueline Vanbersel
De: Denis (Jacqueline)
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000037141329(source JORF)
radiation
03 Juillet 201803/07/2018
De: Denis (Jacqueline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2018-08-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037141329(source JORF)
admission
03 Juillet 201803/07/2018
De: Jacqueline Denis
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'accès aux fonctions publiques
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. ― Agence de reconversion de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022055472(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201003/04/2010
De: Jacqueline Denis
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'accès aux fonctions publiques
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. ― Agence de reconversion de la défense
48
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021163932(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200918/10/2009
De: Jacqueline Denis
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'accès aux fonctions publiques
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. - Agence de reconversion de la défense
48
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020833389(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Jacqueline Denis
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau du reclassement dans le secteur public et de la qualification professionnelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
41
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019865932(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Jacqueline Denis
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau du reclassement dans le secteur public et de la qualification professionnelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000247377(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.